LES ACCORDS
Accords
Accord sur les mesures salariales novemnre 2019 (NAO AG)
Accord sur les mesures saalriales catégorielles PS 2020 (NAO AI)
Accord sur l’incitation des revenus ancillaires en escale (DOD)
Accord sur les mesures d’accompagnement PDV 2019
Accord sur les mesures salariales catégorielles PS 2019
Accords sur les mesures salariales (octobre 2018)
ATGPEM 2016 2018
ATGPEM 2016 2018 Avenant n°1
ATGPEM 2016 2018 Avenant n°2
ATGPEM 2016 2018 Avenant n°3 contrat de génération
ATGPEM 2016 2018 Avenant n°4
Accord sur l’aménagement du temps de travail du 24 Janvier 2013
Accord intéressement 2017 2019
Avenant à l’accord d’intéressement 2017 2019 (fin de JOON)
Accord participation 2017 2019
Accord sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2018 – mars 2021
Avenant à l’accord égalité professionnelle (PNC souhaitant poursuivre l’allaitement)
Accord sur l’emploi et le maintien dans l’emploi des personnes en situation de handicap 2018 2020
Accord sur la QVT (qualité de vie au travail) PS juillet 2018 – juin 2021
Avenant N°16 accord prévoyance
Accord sur la prévention des incivilités externes
Grille de prestation complémentaire santé
Avenant n°1 à l’accord complémentaire santé
Règlement Intérieur et chartes
Règlement intérieur partie commune
Règlement intérieur PS préambule
Règlement intérieur PS Annexe sanctions et droit à la défense
Règlement intérieur procédure d’alerte professionnelle
Règlement intérieur charte informatique
Charte de prévention des harcèlements au travail
Charte de prévention des risques liés à l’alcool
Charte sociale AF KL
Note Direction sur la JDS (journée de solidarité)
Conventions
Convention d’entreprise personnel au sol et ses annexes
Avenant numéro 5 à la convention PS (part variable cadres N2.2)
Avenant numéro 6 à la convention PS (part variable cadres N2.1)
Avenant 2 à la convention d’entreprise commune (19 juillet 2019)
Convention d’entreprise commune et ses annexes
Convention collective nationale du personnel au sol des entreprises de transport aérien du 22 mai 1959. Etendue par arrêté du 10 janvier 1964 JONC 21 janvier 1964 et rectificatif JONC 4 février 1964.
Accords CSE
Accords de droit syndical
