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LES ACCORDS

    Home LES ACCORDS

    2021

    Avenant 1 à l’accord collectif sur la mise en place d’un régime de retraite supplémentaire  personnel cadre PS signé le 22 juillet 2021

    Avenant 2 à l’accord QVT des PS relatif au télétravail signé le 13 juillet 2021

    Avenant de prolongation de l’accord QVT signé le 7 juin 2021

    Avenant 7 Convention d’Entreprise Personnel Sol, signé le 25 mai 2021

    Règlement intérieur du fonds d’action sociale, signé le 11 avril 2021

    Avenant n°2 à l’accord inter catégoriel égalité professionnelle femmes hommes 2018-2021, signé le 9 avril 2021

    Accord sur l’emploi et le maintien dans l’emploi des personnes en situation de handicap 2021-2023

    2020

    Accord APLD PS

    Avenant n°19 à l’accord collectif Prévoyance

    Dispositif unilatéral du PDV PSE

    Prévenir et agir contre les violences et harcèlements au travail

    Accord sur la gestion des emplois et parcours professionnels PS 2020-2022

    2019

    Accord sur la prévention des incivilités externes

    Accord sur l’incitation des revenus ancillaires en escale (DOD)

    Accord sur les mesures salariales novembre 2019 (NAO AG)

    Accord sur les mesures salariales catégorielles PS 2020 (NAO AI)

    Accord sur les mesures d’accompagnement PDV 2019

    Accord sur les mesures salariales catégorielles PS 2019

    Avenant n°1 Complémentaire frais de santé du 22 décembre 2017 

    Avenant n°2 Complémentaire frais de santé du 22 décembre 2017 

    2018

    Accord sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2018 – mars 2021

    Avenant à l’accord égalité professionnelle (PNC souhaitant poursuivre l’allaitement)

    Accord sur la QVT (qualité de vie au travail) PS juillet 2018 – juin 2021

    2017

    Accord sur l’emploi et le maintien dans l’emploi des personnes en situation de handicap 2018 2020

    Régime complémentaire frais de santé 2018 2020

    2016

    Compensation de la diminution  de rémunération liée aux majorations des décalés

    Avenant n°2 Plan épargne retraite collectif (PERCO) du 27 octobre 2008

    Avenant n°15 accord de prévoyance du 30 avril 1997

    Mesures d’accompagnement du PDV 2016

    2013

    Avenant n°2 accord Transformation de la CRAF du 14 décembre 2009

    Avenant n°1 Plan épargne retraite collectif (PERCO) du 27 octobre 2008

    Accord sur l’aménagement du temps de travail 

    2012

    Transform 2015

    Avenant n°1 accord Transformation de la CRAF du 14 décembre 2009

    2009

    Transformation de la CRAF

    2008

    Charte de prévention des risques liés à l’acool

    Plan d’épargne retraite collectif (PERCO)

    2003

    Échange salaire actions

    1998

    Accord sur l’attribution de prêts d’entraide au personnel

    1997

    Accord sur la couverture des garanties

    Règlement Intérieur 

    Règlement intérieur  partie commune

    Règlement intérieur PS préambule

    Règlement intérieur PS Annexe sanctions et droit à la défense

    Règlement intérieur procédure d’alerte professionnelle

    Règlement intérieur charte informatique

    Conventions

    Convention d’entreprise personnel au sol  et ses annexes

    Avenant numéro 5 à la convention PS (part variable cadres N2.2)

    Avenant numéro 6 à la convention PS (part variable cadres N2.1)

    Avenant 2 à la convention d’entreprise commune (19 juillet 2019)

    Convention d’entreprise commune et ses annexes

    Convention collective nationale du personnel au sol des entreprises de transport aérien du 22 mai 1959. Etendue par arrêté du 10 janvier 1964 JONC 21 janvier 1964 et rectificatif JONC 4 février 1964.

    Notes Direction

    Note Direction sur la JDS (journée de solidarité)

    Accords de droit syndical

    Accord de droit syndical Central

    Accord de droit syndical HUB

    Accord de droit syndical DGI

    Accord de droit syndical Pilotage économique

    Accord de droit syndical Cargo

    Accord de droit syndical Court courrier

    Accord de droit syndical Système d’Information

    Accords CSE

    Avenant n°3 Comité de groupe français AFKLM (2020)

    Avenant n°2 Comité de groupe français AFKLM (2017)

    Protocole pré-électorale 2019

    Accord de mise en place du CSE et des représentants de proximité

    Accord de proximité HUB

    Accord de proximité Cargo

    Accord de proximité Cargo

    Accord de proximité Court courrier

    Accord de proximité DGI

    Accord de proximité Pilotage économique

    Accord de proximité DGSI

    Accord de proximité Exploitation Aérienne

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    6 rue de la Haye,
    95731, Roissy CDG Cedex
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